Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTA
SNELCO (SARL)

Numéro de dépôt :
95552099
Date de dépôt :
02/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2005

Présentation de la marque DTA

Déposée le 2 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNELCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNELCO domicilié(e) 5 RUE HENRY BESSEMER, 17140 LAGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 414 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNELCO - France.

La marque DTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTA est expirée depuis le 2 janvier 2005.

SNELCO a également déposé les autres marques suivantes : SNELCO , MPV , AMI , THR , TAI , VTM , MPS


SNELCO (SARL) - 5 RUE HENRY BESSEMER, 17140 LAGORD - France - SIREN 332414721


SNELCO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

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